Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES JALLETS
GABRIEL MEFFRE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3408149
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
LES JALLETS de GABRIEL MEFFRE

Présentation de la marque LES JALLETS

Déposée le 6 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES JALLETS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GABRIEL MEFFRE domicilié(e) Le Village,84190 GIGONDAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 920 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GABRIEL MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHASSE DU RHONE , LA CHÂSSE DU PERE , FONGALET , LA PALOMBIERE , RICH BITCH , LA CHÂSSE DES PAPES , CUVEE DES CARIATIDES , LA CHASSE DU ROI


GABRIEL MEFFRE Société par actions simplifiée - Le Village,84190 GIGONDAS - 84190 - France - SIREN 705920130


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 20 novembre 2006 - Rejet total n°444021 - Publication au BOPI 2006-11-20

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Vins.